Mise à jour mars 2024

Mentions légales

Toute utilisation de ce site Internet doit être conforme aux présentes conditions.

Site édité par : Ensemble vocal Polyphème

Dénomination sociale : ASSOCIATION POLYPHÈME, Association loi de 1901

Adresse du Siège Social : ASSOCIATION POLYPHÈME, Les passerelles, CS 51001, 24 avenue Joannès Masset, 69009 LYON

SIRET : 48248886300010 

Directeur de la publication : Bertrand CABUT

Téléphone : +33 142 88 89 28

Hébergement : IONOS SARL

Téléphone : +33 970 80 89 11 

Propriété intellectuelle

L'ASSOCIATION POLYPHÈME (ci-après "ASSOCIATION POLYPHÈME" ou "nous") offre aux visiteurs et utilisateurs l'accès au présent site Web sur la base de (et en se fiant à) votre acceptation des conditions qui suivent. ASSOCIATION POLYPHÈME vous concède par les présentes une licence non-exclusive et incessible en vue d'accéder à, télécharger et utiliser le présent site Web aux seules fins de votre usage interne. Nous sommes en droit, à notre entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web ou de résilier la présente licence. Tous les éléments, et notamment les configurations, affichages et écrans, et toutes les informations apparaissant sur ou affiché(e)s par ASSOCIATION POLYPHÈME en liaison avec ou contenu(e)s sur le présent site Web sont protégé(e)s par toutes les lois applicables.

ASSOCIATION POLYPHÈME détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, y compris les droits de reproduction, sur le présent site Web et les éléments qu'il contient. Les marques de fabrique, marques de service, appellations commerciales, logos et autres indications d'origine, et notamment les noms de domaine d'ASSOCIATION POLYPHÈME, affichés sur le présent site Web sont des marques non-déposées d'ASSOCIATION POLYPHÈME ou d'un tiers ayant concédé à ASSOCIATION POLYPHÈME le droit de les utiliser sur le présent site. Rien de ce qui est contenu dans les présentes ne pourra être réputé concéder au visiteur ou à l'utilisateur un(e) quelconque licence ou droit en vue de l'utilisation d'une des marques de fabrique figurant sur le site sans l'autorisation écrite d'ASSOCIATION POLYPHÈME ou du tiers susvisé. ASSOCIATION POLYPHÈME et/ou ses fournisseurs de contenu tiers demeurent propriétaires des informations apparaissant sur le présent site Web, et l'utilisateur n'acquiert aucun des droits de propriété susvisés en imprimant ou en téléchargeant quelque partie que ce soit des informations ou en faisant usage des fonctionnalités du site Web.

Pour votre convenance, l’ASSOCIATION POLYPHÈME fournit des liens vers d'autres sites et des liens vers le présent site peuvent être fournis sur d'autres sites connus ou non d'ASSOCIATION POLYPHÈME.

ASSOCIATION POLYPHÈME n'est pas responsable du contenu des sites connectés au présent site par l'intermédiaire de liens et les dits liens n'impliquent en aucune façon qu'ASSOCIATION POLYPHÈME patronne, concède en licence, avalise ou est lié de toute autre façon aux dits autres sites, aux produits ou services qui y sont décrits ou à leurs propriétaires, ni qu'ASSOCIATION POLYPHÈME a autorisé les dits sites liés à utiliser tout(e) marque de fabrique, appellation commerciale, logo ou autre élément dont la marque de fabrique ou les droits de reproduction appartiennent à ASSOCIATION POLYPHÈME.

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront seuls territorialement compétents pour juger de toute plainte liée à l'utilisation du présent site Web.

Respect de la vie privée et traitement des données personnelles

Le respect de votre vie privée et la sécurité des informations vous concernant sont importants pour nous. Il est de règle pour ASSOCIATION POLYPHÈME de respecter et de protéger la vie privée des utilisateurs du présent site Web. Nous nous engageons à ne pas divulguer volontairement à des tiers des informations à propos de nos clients ou d’autres utilisateurs du site Web qui soient identifiables à titre individuel sans avoir reçu au préalable l'autorisation de l'utilisateur concerné à cette fin.

Lorsque vous utilisez le site Web polypheme.fr ou ensemble-vocal-polypheme.org, le responsable de traitement de vos données est l’association loi de 1901 ASSOCIATION POLYPHÈME, ayant son siège social au 24 avenue Joannès Masset, 69009 LYON.

Déontologie et usage des données collectées

ASSOCIATION POLYPHÈME ne demande que certains types d'informations personnelles et nominatives dans le cadre de votre utilisation du site Web. Il est possible que nous vous demandions ainsi votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre adresse postale, ainsi que d'autres données personnelles du même ordre nécessaires à l’entrée dans l’association ou à des communications de l’association.

Ainsi, ASSOCIATION POLYPHÈME traite les données personnelles vous concernant collectées dans le cadre du présent site web pour les finalités, les durées, et selon les fondements décrits ci-dessous :

Finalité

Fondement juridique

Durée de conservation

Suivre votre qualité de membre

La nécessité pour ASSOCIATION POLYPHÈME d’assurer la relation avec vous

Durée d’adhésion et au-delà pour permettre à ASSOCIATION POLYPHÈME de satisfaire à ses obligations légales

Traiter vos requêtes relatives à la protection de vos données personnelles

Répondre à une obligation légale

Durée de traitement de votre requête et au-delà pour permettre à ASSOCIATION POLYPHÈME de satisfaire à ses obligations légales

Envoyer les communications notamment les newsletters d’ASSOCIATION POLYPHÈME auxquelles vous êtes inscrits

L'intérêt légitime d'ASSOCIATION POLYPHÈME à vous informer sur les actualités du chœur

Durée de votre inscription à la communication (type newsletters)

 

ASSOCIATION POLYPHÈME est également conduite à traiter vos données personnelles à l’occasion de vos échanges et communications avec ASSOCIATION POLYPHÈME, par exemple lors de vos échanges par courriel, de vos discussions à partir d’outils ou plateformes de collaboration en ligne mis à disposition par ASSOCIATION POLYPHÈME. Ces traitements se fondent sur l’intérêt légitime d’ASSOCIATION POLYPHÈME à assurer la relation avec vous en traitant vos demandes, questions, interactions etc. et à améliorer la qualité du service rendu, et visent à permettre la mise à disposition desdits outils, à assurer et contrôler leur utilisation appropriée ainsi que la sécurité du système informatique et la confidentialité de l’information.

Collecte passive de données personnelles

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre Serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, les autres sont recueillies automatiquement.

Afin d’améliorer la navigation au sein de ses sites et dans un but d’analyse statistique, ASSOCIATION POLYPHÈME recueille automatiquement au cours de votre visite certaines données par l’intermédiaire de cookies :

  • votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet
  • la date et l’heure de votre visite sur le site ainsi que les pages que vous avez consultées
  • le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation
  • votre login si vous naviguez dans des sections à accès restreint
  • votre cheminement au travers le site ainsi que la durée de votre connexion

Selon les cas, nous traitons ces données avec votre consentement lorsque la loi le requiert (par exemple, c’est le cas lorsque le dépôt de certains cookies sur votre terminal nécessite le recueil de votre consentement) ou sur la base de notre intérêt légitime à proposer un site Web et d’en améliorer sa performance.

Destinataires des données personnelles

Dans la stricte limite des traitements de données réalisés pour les finalités décrites ci-dessus, nous sommes amenés à communiquer certaines de vos données :

  • aux membres du conseil d’administration de l’association ASSOCIATION POLYPHÈME dans le cadre de l’exercice de leurs missions habituelles
  • à nos prestataires de services et sous-traitants

Transferts des données personnelles en dehors de l’Espace Economique Européen

Aucun transfert de données personnelles n’est effectué en dehors de l’Espace Économique Européen.

Confidentialité des données collectées

ASSOCIATION POLYPHÈME utilise vos informations personnelles exclusivement à des fins spécifiques, telles que décrites ci-dessus. Les informations que vous nous fournissez seront tenues confidentielles et mises à profit exclusivement dans le cadre de votre relation en tant que membre de l’association ASSOCIATION POLYPHÈME ou visiteur du site Internet, et ne feront l’objet d’aucune cession à un tiers pour des fins commerciales ou de prospection.

Droits relatifs à vos données personnelles

Conformément à la réglementation applicable relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles qui vous concernent, du droit de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données personnelles post-mortem.

Par ailleurs, dans certains cas vous pouvez demander à recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies ou, lorsque cela est possible, à ce que nous les transmettions directement à un autre responsable de traitement.

Dans certaines circonstances, vous avez également le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles.

Pour les traitements de données nécessitant un consentement de votre part, vous avez le droit de retirer à tout moment votre consentement. L’exercice de ce droit ne porte pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Pour toute question ou réclamation relative au traitement de vos données personnelles et à l’exercice de vos droits, vous pouvez vous adresser au Délégué à la Protection des Données désigné par ASSOCIATION POLYPHÈME.

Par courrier : Association Polyphème, 24 avenue Joannès Masset, 69009 LYON

Ou en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente de protection des données personnelles.

Modifications

ASSOCIATION POLYPHÈME se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes à tout moment. Les mises à jour seront signalées en haut de cette page. Toutes les modifications et tous les compléments apportés aux présentes mentions légales prennent effet dès leur publication sur le site Web.